jeudi 29 septembre 2011

Quelques remarques sur les CARA guidelines 2011

Voici mes remarques en vrac concernant ces nouveaux guidelines.... Et cette liste est non exhaustive. J'attends vos remarques et avis !

GLOP

- Process côté adoptabilité des enfants : il n'y aura plus de ACA clearance ou 3 refus par des familles indiennes (en amont de l'attribution) nécessaires pour qu'un enfant puisse être proposé à l'adoption internationale ! Ces étapes étaient souvent inutiles ou bien inutilement longues pour les enfants, surtout dans les cas où il était évident que l'enfant finirait par être proposé à l'adoption internationale (dossiers médicaux lourds, fratries, grands). Il est remplacé par le "NOC du ARC" plus en aval de l'apparentement. Une étape en moins avant que l'enfant puisse être proposé à l'adoption internationale, chouette !! Ca vous semble peut être bête, mais pour ça veut dire beaucoup : pour les enfants de plus de 8 ans, leur trouver une famille peut se jouer à qqs mois d'âge près.

- Par contre, les RIPA devra impérativement respecter un quota 80/20 pour leurs attributions (adoption domestique/internationale) pour les enfants de moins de 5 ans en bonne santé (non « special needs »). Mais finalement ce point ne concerne quasimment pas "nos" adoptions françaises en Inde, car ces adoptions sont inexistantes (sauf souvent pour les couples d'origine indienne).

- Les adoptions seront dorénavant prononcées sous le JJ Act et seront des adoptions plénières.

- Les enfants définis comme « special needs » par la CARA sont détaillés dans un fichier à ce sujet dans les guidelines chap 44. Tous les enfants de plus de 5 ans et fratries sont considérés « special needs ». Comme dit précédemment, quasimment toutes nos adoptions françaises seront SN, et sont considérées comme prioritaires dans les Guidelines (mais rien ne précise de quelle façons elles le seront...).

- Les OAA auront des licences à durée illimitée, yihaaaaaa !! (avant nous devions les renouveller tous les 5 ans, notre dernier renouvellement est un de mes plus mauvais cauchemar d'admin EdEsque avec dossiers de nos familles bloqués pdt ce temps là..). Quant aux RIPA, leurs licences devraient durer 5 ans.

- Les guidelines sont bien rédigés, détaillés et clairs. Il y a enfin qqchose sur la convention de la haye, les critères des postulants sont très clairs, les situations particulières tel que les expats sont bien détaillées (plus qu'avant), il y a un exemplaire type de toutes les attestations, il y a plein de détails sur les procédures très utiles pour les nouveaux RIPA etc. etc. Il manque beacoup de "else if" concernant le nouveau process centralisée, mais malgré cela j'ai été agréablement surprise par la forme de ces guidelines.


PAS GLOP

- Nouveaux tarifs pour les adoptions (5000 USD pour une adoption 7500 USD pour une fratrie de deux enfants). Pas Glop pour les postulants, mais pour certains RIPA (notamment pour ceux des grandes villes ou le coût de la main d'oeuvre et les loyers sont bien plus chers qu'en province) c'était une nécessité.

- ARC : ce nouveau comité fait maintenant partie du process d'adoption internationale. C"est une nouvelle étape dans le process, on s'en serait passé. Concrètement sur le terrain, les ARC ne sont pas encore constitués dans les différentes régions en Inde. Alors pour l'instant les SARA font ce travail à leur place.  Encore une étape, qui remplace le ACA, mais plus en aval du process, et les OAA n'auront sûrement pas moyen de les relancer si le process venait à s'y enliser...

- Les OCI/NRI ne bénéficient plus de "traitement de faveur" grâce à l'exemption du ACA dans le cadre des attributions, et sont considérés comme des adoptions internationales "classiques", mais ils restent en principe prioritaires par rapport aux couples d'origine indienne. Par contre ils rentrent dans le quota des 20 s'ils souhaitent adopter un petit. Pas glop donc lorsqu'on est un NRI.

- Le principe de la centralisation : l'objectif est de casser les partenariats privilégies entre certaines OAA et les RIPA qui travaillaient en exclusivité avec eux. Pour les OAA qui ont peu de "partenaires privilégiés", c'est une aubaine car tous les OAA seront en principe à la même enseigne. Les petits OAA pourront donc avoir peut être démultiplier les contacts avec les RIPA et ainsi obtenir plus d'attributions ? Aussi les RIPA "de campagne" ou des nouveaux RIPA (car la CARA compte accorder des licences internationales à de nouveaux orphelinats) auront plus de chance de placer rapidement tous leurs enfants. Et surtout, cela veut dire que les chances de se faire proposer à une famille pour les enfants special needs est en principe décuplée si la CARA fait bien son travail. Donc souhaitons que cette centralisation soit un succès est fasse que les enfants attendent moins pour être apparentés à une famille...

- L'obligation d'attibution ou non des RIPA ? Une fois qu'un RIPA reçoit un dossier de postulants "en mode centraliséé de la CARA, il peut le refuser sous une quinzaine de jours. Mais si cela n'est pas le cas, cette famille doit être mise sur sa liste d'attente, et il a en principe l'obligation de proposer une attribution à toutes ces familles. Mythe ou réalité ? Les RIPA oseront-ils refuser systématiquement tous les dossiers de la CARA si les leurs listes d'attente de postulants sont saturées ? On ne le saura qu'une fois la centralisation mise en place....


GLOP et moins GLOP

A contrario, dans les cas des attributions "très" special needs où la communication, la confiance et le sérieux des rapports OAA/RIPA est primordial, cette décentralisation peut s'avérer dangereuse. Je traduis en simple : comment un OAA peut faire confiance à un RIPA inconnu et peu habitué à ces communications dans le cas d'un enfant très grand ou avec un dossier médical lourd pour lequel il faut beaucoup discuté, faire confiance au personnel, réclamer toutes sortes d'analyses etc. ??? Les OAA se risqueront ils à des telles adoptions lorsqu'ils auront en face d'eux un RIPA "inconnu" ? C'est la raison pour laquelle un de nos RIPA est en pour parlé avec la CARA (en citant une de nos adoptions en exemple) sur ce sujet... Ils aimeraient "court-circuiter" la centralisation pour ces adoptions particulières.

- Le nouveau process : ceux qui connaissent l'ancienne façon de travailler l'auront vu tout de suite. Le nouveau process de ces guidelines est complexe, demande un gros effort des postulants dès le début (constitution du dossier quasi complet) sans qu'il n'y ait de garantie immédiate d'attributions. Ce process ne va-t-il pas décourager les familles au détriment des enfants SN ? Et surtout ne va-t-il pas ralentir un process déjà souvent trop long ?? C'est bien évidemment la plus grosse inquiétude que partagent tous les acteurs de terrain de l'adoption indienne....

- Aussi, quasi rien n'est dit dans ces guidelines pour le point clé bloquant : certains juges ignorants, dilettants ou bien poltrons qui font traîner les jugement pendant des mois voire des années. Il y a un bien une faible suggestion de délais marqués dans ces guidelines (qui citent un texte de loi existant depuis des lustres), mais malheureusement il n'y a rien de très percutant à ce sujet...


Actualités ( actualisé le 3/10/11)

- Les apparentements ont été gelés depuis juillet 2011 par la CARA jusqu'au 31/12/2011, afin de pouvoir écouler les NOC en cours avant la mise en place des nouveaux guidelines. Des listes ont été envoyées par les RIPA et OAA pour "réserver" des apparentements encours qui n'étaient pas encore finalisés avant le gel. Les NOC sont aussi au ralenti en ce moment.

- Les envois de dossiers sont censés en mode centralisé sont censés reprendre début octobre. Il  n'y a aucune limite en terme de nombre de dossiers à envoyer.Le facteur amenant le courrier à la CARA doit sans doute être en train d'anticiper de sérieux lumbagos...

- Des modifications sont à prévoir de ces guidelines, car il y a des nombreuses contestations et demandes de modifications. La RIPA a demandé à plusieurs de nos RIPA de travailler sur le sujet, il est donc possible qu'il y ait des changements ultérieurs des guidelines.

- La CARA recrute et forme son personnel en vue de la charge de travail qui les attend...

Aller, gardons espoir, courage pour ceux qui sont en route vers leur enfant en Inde. Et restons positifs, moi je le suis !!!


14 commentaires:

Carole a dit…

Merci pour déchiffrer tous ces détails...
Je trouve cette "prise en main" (et c'est déjà ça :) plutôt positive même si je note effectivement que des étapes s'ajoutent à celles déjà existantes... J'ai envie de croire au redémarrage qui s'annonce... J'ai besoin d'y croire !

... mais je ne suis pas assez calée pour débattre du bien fondé des ces nouveaux guidelines :)

Bises
Carole

mirtille a dit…

Lors de la mise en place des nouveaux guidelines ma première pensée a été pour les adoptions d'enfants "très" special needs où comme te le dit si bien, la communication, la confiance et le sérieux des rapports OAA/RIPA est primordial et effectivement cette décentralisation peut s'avérer très dangereuse. Je trouve la demande de continuer ces adoptions entre OAA/RIPA primordiale.

Je pense également que dans les prochains mois certains points seront revus et j'ai un certain souci quant à l'engorgement des dossiers présentés lors de la reprise "début octobre"

Regardons tout de même les points positifs car il y en a c'est vrai et comme toi je suis confiante...Haaa si il n'y avait pas souvent cette longue attente entre les étapes si pénible pour tous !

Anne a dit…

bien que ce soit tout de suite une plénière, j'ai jamais été fan de ce "jugement de tutelle"

mirtille a dit…

Merci pour l'actualisation !

Moushette a dit…

@mirtille, bin de rien. je suis surprise de voir à quel point l'info a circulé à une vitesse folle sur forums etc. et à quel pt c'est la panique. Je n'ai recu l'email de la cara que vendredi aprem !! Je vais tenter de faire un rajout de commentaire sur cette actu récente ici en comm' (et non en billet). a suivre d'ici demain je l'espere.

@anne : tu m'étonnes ! reste à voir comment le france va retranscrire nos premières adoptions plénières...

Moushette a dit…

La nouvelle est déjà sur tous les forums alors que la CARA n'a fait son annonce que vendredi soir : la CARA prolonge son "gel" jusqu'au 31/12/2011. La réaction des postulants ou futurs postulants est vive, et je comprends leurs peurs et leur découragement face à cette attente imprévue. Moi aussi j'aurais aimé ré-attaquer à fond la caisse cette semaine pour de nouvelles attributions, connues ou inconnues. Mais au fond de moi je n'ai jamais cru en cette date (les 3 mois me paraissaient trop courts dès le départ !!). Je m'y attendais et m'y préparais de plus en plus au fur et à mesur que la date du 01/10/11 approchait...

Par contre, je tiens à partager mon sentiment personnel sur ce délai supplémentaire imprévu . Certes, les postulants ont l'impression de perdre trois mois pour rien, mais je trouve qu'il vaut mieux attendre trois mois, plutôt que d'avoir son dossier perdu dans les abysses de la CARA (et souvent il faut de longues semaines d'incertitude avant d'en arriver à cette conclusion) ou alors qu'il soit refusé par la CARA pour le moindre petit détail qui ne leur plait plus histoire de dégorger la liste d'attente à la machette....

Un nouveau comité a été mis en place pour les NOC à la CARA depuis plusieurs semaines, et ils décortiquent les dossiers dans tous les détails. D'où les délais des NOC et tous les "pending cases" (cf les 500 annoncés dans la courrier de la cara de vendredi) qui n'ont pu être résorbés à temps. Ce comité a besoin de temps pour se rôder et prendre son rythme de croisière, et je pense qu'il est bien plus sage de leur accorder 3 mois de plus pour gérer tous les NOC en attente plutôt que d'envoyer en parallèle les dossiers de postulants en attente.

Aussi, j'ai vu les remarques des NRI/OCI, inquiets concernant leurs craintes. Les nouveaux guidelines leur donne toujours priorité sur les "autres" familles ; "l'ordre de priorité" y est écrit très clairement détaillé. J'en ai aussi parlé à qqs uns de mes RIPA partenaires, et eux aussi maintiennent cette priorité dans leur tête même si les guidelines ont changé. Donc c'est ça qui compte, il faut garder confiance dans les RIPA indiens qui restent pour la plupart "pro-NRI".

La seule chose que je peux reprocher à la CARA, c'est de nous avoir prévenu à la dernière minute... Mais jusqu'au bout ils ont réfléchi à d'autres solutions (dont j'ai eu écho), et finalement ils ont opté pour la solution la plus radicale, continuer le gel. Sans doute un mal nécessaire...

Alors en conclu, j'ai envie de dire aux postulants de ne pas paniquer, que l'ouverture se refera, que l'Inde veut continuer l'adoption internationale et respecter la convention de la haye. Ils savent aussi qu'ils sont attendus au tournant avec ces nouveaux guidelines, et ils ne veulent pas se planter et ne pas assurer pour les délais de process de dossiers.

Postulants, soyons patients et positifs, il n'y a pas de raison de céder à la panique... Je partage votre déception (et l'ex postulante que j'étais il y a un an est toujours près de moi), mais je garde la confiance, surtout grâce à mes contacts de terrain avec la CARA et les RIPA ...

N'hésitez pas à forwarder le lien de ce billet et ce comm' sur les forums où ça stresse, genre esprit-inde etc.

Bon courage à tous, si certains points qui vous semblent sombres n'ont pas été développés dans ce comm', n'h'ésitez pas à me faire part. Les interrogations et réponses peuvent servir à tous.

carole a dit…

Merci pour ce petit complément d'infos rassurantes et positives...

patraque a dit…

Merci pour ce message Moushette. Ce complément d'analyse très détaillé permet en effet de se rassurer un peu et surtout de continuer à y croire.

Anonyme a dit…

Bonjour,
Je ne vais pas m'etendre mais je regarde ce blog tres reguliereùment depuis que mon dossier a ete accepté par EdE (mon dossier est en inde depuis fevrier 2011).
E>t merci pour ce site tres bien fait, clair et actualisé !
J'aurai aimé qq eclaircissements sur certaines abreviations utilisées qui ne me sont pas encore familière...désolée de mon ignorance...Que veut dire NRI & OCI?
De mon cote, je "demande" (je n'aime pas ce terme, mais je n'aipas mieux en tete pour l'instant) un enfant special needs (plus de 5 ans). Va t il vraiment y avoir une attribution plus rapide (sans les 3 refus de familles indiennes) quand els adoptions reprendrons? Bref, peut on vriament croire ce qui ce dit la CARA ou est ce seulement un "discours politique"?
J'ai deja adopté un enfant au nepal et ....entre les discours et la realite, il y avait un gouffre!
Abientot sans doute!
Phanelie

Moushette a dit…

@Phanélie : NRI = non resident indian, cad les expats indiens.

OCI : overseas citizenship of india. C'est la double nationalité indienne (donc pr les indiens expats qui sont en sa possession comme moi d'ailleurs !).

En principe, qqsoit l'adoption internationale, SN ou pas, les enfants n'auront plus à être refusés 3 fois. Ils pourront être proposés plus rapidement aux familles qu'avant (dans certaines régions de l'Inde, l'ACA prenait plus de 6 mois, que de temps perdu pour des enfants déjà grands). Mais cela n'a pas de lien avec les temps d'attente des familles postulantes pour obtenir une attribution. Et cela ne veut pas dire que le process sera plus court qu'avant une fois l'attribution effective ! Mais au moins pour les enfants, ils auront moins attendu avant d'être proposés à l'adoption (donc ils auront plus de chance de trouver une famille rapidement).

La centralisation peut être une excellente chose si elle est bien mise en place, mais il faudra sans doute du temps à la CARA et autres autorités pour otpimiser le process...

Anonyme a dit…

Merci pour ces infos!
Et comme tout le monde, je prend mon mal en patience! Mais je n'ai pas trop à me plaindre car j'ai l'enorme avantage d'avoir deja un bonhomme de 11 ans à la maison qui m'occupe bien!
Phanelie

Mango a dit…

J 'ai une question sur les PIO / NRI / OCI

Pour les adoptées nées en Inde on peut théoriquement obtenir lesquelles? OCI et PIO c' est bien ca. Vu qu'on a nos premiers passeports indiens quand on est arrivés ( en tout cas en 88, c est moi qui suis arrivée en Europe)
Dans le fond ca change quoi entre ces deux statuts?

Je pense le faire, mais j ai encore des doutes. Merci beaucoup pour ces renseignements

Moushette a dit…

Oui tu peux obtenir l'OCI (double nationalité) ou le PIO si tu le souhaites. De mémoire, le PIO est un visa avec une durée limitée (20 ans ??? je ne sais plus). L'OCI est un visa "lifelong" avec d'autres privilèges liés au statut (je ne sais plus trop, faut que tu farfouilles sur le net...). L'OCI est plus cher que le PIO.

Je ne suis plus trop l'experte sur le sujet, mais tu peux trouve assez facilement des infos dessus sur le net. SUr le "forum esprit-inde" (lien sur mon blog), on m'a dit que des parents discutaient sur les OCI/PIo de leurs enfants adoptés.

Par contre il faut savoir que si tu fais des démarches PIO/OCI, une des pièces justificatives est ton passeport indien. Il te sera "confisqu&" par l'ambassade, car d'après la loi indienne les paseports indiens périmés doivent être remmis aux autorités.

Perso, j'ai une "préférence" pour le OCI car c'est une double nationalité (avec le visa, tu n'obtiens pas le passeport indien, mais un passeport OCI) pour toute la symbolique qu'il implique. Et puis il est lifelong, plus besoin de demandes de visa en Inde si tu comptes t'y rendre régulièrement.

Mango a dit…

Merci beaucoup pour ces renseignements.
Oui, effectivement cela correspond à ce que j ai lu. Pour le moment je suis pas prête à faire ce pas là.
Mon passeport indien est la seule chose qui " physiquement" au niveau document officiel me lie à l Inde, et j en ai besoin pour mes recherches d'origine en Février prochain. Il a aussi beaucoup de valeurs sentimentale à mes yeux.

J'aime bien lire ton blog, car de notre point de vue d'adopté on se rend pas compte de toutes les démarches que les parents adoptifs ont du faire. C'était peut être un peu différent en 86-88 mais ma mère m' aussi dit que ca avait été une épreuve, surtout lorsque j' ai passé ma première année ici à l'hôpital. Je pense, et je vais peut etre en attirer l'attention des personnes adoptés au sein du café des adoptés ( je suis active au sein d une rencontre entre adopté ici en Suisse romande, et je réfléchis aussi à créer quelque chose du type de la Voix des Adoptés ou éventuellement ouvrir une antenne de la Voix des Adoptés en suisse -quand j aurai prise un peu de recul dans quelques années ) qu'il est important dans nos démarches d'adoptés de ne pas oublier de reconnaitre et prendre en considération toutes les difficultés administratives et personnelles de nos parents avant notre arrivée.

LinkWithin

Related Posts with Thumbnails